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Il est formellement interdit de copier ou reproduire le site Internet Alternative Suspension ou toute partie de ce site sur n’importe quel serveur ou emplacement pour l’utiliser à des fins commerciales, le publier à nouveau ou le redistribuer.

Il est formellement interdit de copier ou de reproduire le contenu du site Internet. Les violateurs feront l’objet de poursuites judiciaires. Pour toute demande concernant l’utilisation du contenu du site, merci d’adresser votre demande à notre adresse email: info@alternativesuspension.ca ou par envoi de courrier à l’adresse physique.

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Modifications du site
Alternative Suspension se réserve le droit de procéder à des modifications sans notification préalable.

Dénégation légale
Alternative Suspension décline toute responsabilité pour tout dommage, spécial, indirect ou qu’elles qu’en soient les conséquences, que ce dommage résulte de l’usage de ce site ou d’une action partenaire, d’une négligence ou d’une autre action tortueuse.

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Règles d’utilisation
Le logo Alternative Suspension l’outil de navigation et tous les contenus de Alternative Suspension sont offerts à des fins non commerciales. Il est interdit d’utiliser le logo ou les informations contenues dans Alternative Suspension à des fins commerciales ou publicitaires ou pour augmenter le volume de visiteurs dans un autre site sans l’autorisation écrite préalable de Alternative Suspension.

Droits d’auteur et marques de commerce
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Il vous est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ce site Web, ni de créer des oeuvres dérivées des éléments précités.

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Limite de responsabilité
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Manquement aux conditions de service
Les présentes conditions de service sont mises en place pour protéger nos utilisateurs ainsi que pour maintenir la qualité du service. Soyez conscient que tout manquement de votre part au respect des conditions de service établies par la présente peut mener à l’élimination de votre compte sur Alternative Suspension.

Droit applicable
Le présent accord sur les conditions de service est régi par les lois applicables dans la province de Québec. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de, ou lié à l’utilisation des services de Alternative Suspension sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Montréal, province de Québec.

Indemnisation
Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour Alternative Suspension advenant le cas où une poursuite judiciaire serait intentée contre celle-ci suite à une violation des présentes conditions de service par vous ou tout usager de votre lien à Alternative Suspension.